01.

Responsable du Site

NOVECOLOGY'DK
15, rue du Jeu de Mail 
59140 DUNKERQUE  
Email : wbommeldjp@gmail.com 
Tél. : 06 59 45 53 22  
Siret : 888 706 173 00018 - APE : 7112B
N° TVA : FR05 888 706 173

Responsable de la publication
Willy BOMMEL

02.

Description des services Fournis

NOVECOLOGY'DK s’efforce de fournir sur le site https://novecologydk.fr des informations aussi précises que possible sur l'ensemble des activités de la société. Toutefois, NOVECOLOGY'DK ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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NOVECOLOGY'DK se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

03.

Marque et propriété Intellectuelle

NOVECOLOGY'DK est une marque déposée à l'INPI. NOVECOLOGY'DK jouit d'un droit exclusif d'exploitation.Toute reproduction, usage ou apposition de la dite marque, sans l’autorisation préalable de NOVECOLOGY'DK est interdite, conformément aux dispositions de l’article L713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Tous les éléments dans le site www.novecologydk.fr restent la propriété intellectuelle exclusive de la société NOVECOLOGY'DK.
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(*action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site)

04.

Les données Personnelles

Conformément à la législation française, le site www.novecologydk.fr n’est soumis à aucune obligation de déclaration à la CNIL. Les informations personnelles collectées par la société NOVECOLOGY'DK sont uniquement destinées à un usage interne de statistique ou de communication. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et d’opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Ces droits peuvent être excercés en nous adressant votre demande par email.

05.

Accès au Site

NOVECOLOGY'DK s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de son contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services. Par conséquent, NOVECOLOGY'DK ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis-à-vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique. La responsabilité de NOVECOLOGY'DK ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services. Par ailleurs, NOVECOLOGY'DK peut être amenée à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que NOVECOLOGY'DK ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

06.

Droit applicable, Conditions de juridiction et litige

Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.novecologydk.fr/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lille.
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société NOVECOLOGY'DK .
La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français

07.

Réclamation

"Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, NOVECOLOGY'DK propose un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond"

08.

Les liens Hypertextes

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09.

Les Cookies

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10.

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